Conditions d'utilisation
Conditions d'utilisation
Conditions Générales de Vente (CGV)
Applicables au site la-planche.ch – Anthony Robert‑Nicoud ébénisterie
1. Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après « CGV ») régissent les ventes de produits artisanaux en bois proposés sur le site la-planche.ch, exploité par Anthony Robert‑Nicoud ébénisterie, ci-après « le Vendeur », auprès de toute personne physique ou morale souhaitant effectuer un achat, ci-après « le Client ».
2. Produits
Les produits proposés sont des planches alimentaires, planches à découper, planchettes apéritives et autres objets en bois fabriqués artisanalement. Chaque pièce est unique : des variations naturelles de teinte, de veinage ou de dimensions peuvent exister. Ces variations ne constituent pas des défauts.Les photos présentes sur le site sont non contractuelles.
3. Prix
Les prix sont indiqués en CHF, toutes taxes comprises. Le Vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base du tarif en vigueur au moment de la commande.Les frais de livraison sont indiqués avant validation de la commande.
4. Commande
Le Client peut passer commande via le site la-planche.ch.. Toute commande vaut acceptation pleine et entière des présentes CGV.Le Vendeur se réserve le droit d’annuler ou de refuser une commande en cas de litige antérieur ou de suspicion de fraude.
5. Paiement
Le paiement s’effectue en ligne via les moyens proposés sur le site (carte bancaire, Twint, PayPal, etc.). La commande n’est considérée comme définitive qu’après validation du paiement.
6. Fabrication et disponibilité
Certains produits sont disponibles en stock, d’autres fabriqués sur commande. Les délais de fabrication sont indiqués sur la fiche produit ou lors de la commande.
7. Livraison
Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le Client. Les délais de livraison sont fournis à titre indicatif et peuvent varier selon le transporteur.En cas de colis endommagé, le Client doit le signaler immédiatement au transporteur et au Vendeur.Le Vendeur ne peut être tenu responsable des retards imputables au transporteur.
8. Droit de rétractation
Conformément au droit suisse, le Client peut se rétracter dans un délai de 14 jours après réception du produit, sauf pour les articles personnalisés ou fabriqués sur mesure, qui ne sont ni repris ni échangés.Les frais de retour sont à la charge du Client. Le produit doit être retourné dans son état d’origine, non utilisé.
9. Garantie
Les produits sont garantis contre les défauts de fabrication. Ne sont pas couverts :
- l’usure normale,
- les dommages liés à une mauvaise utilisation (lave-vaisselle, immersion prolongée, produits agressifs, etc.),
- les variations naturelles du bois.
10. Responsabilité
Le Vendeur ne peut être tenu responsable des dommages indirects liés à l’utilisation des produits ou à l’impossibilité d’y accéder.
11. Protection des données
Les données personnelles collectées sont utilisées uniquement pour le traitement des commandes. Le Client peut demander l’accès, la modification ou la suppression de ses données.
12. Propriété intellectuelle
Tous les contenus du site la-planche.ch (photos, textes, créations) sont la propriété exclusive d’Anthony Robert‑Nicoud ébénisterie. Toute reproduction est interdite sans autorisation.
13. Droit applicable
Les présentes CGV sont soumises au droit suisse. En cas de litige, les tribunaux du canton de Vaud seront compétents.
Conditions Générales d’Utilisation (CGU)
Applicables au site la-planche.ch
1. Objet
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (ci-après « CGU ») définissent les règles d’accès et d’utilisation du site la-planche.ch..
2. Accès au site
Le site est accessible 24h/24 et 7j/7, sauf interruption pour maintenance ou cas de force majeure. Le Vendeur ne peut être tenu responsable d’une interruption ou d’un dysfonctionnement.
3. Contenu du site
Le Vendeur s’efforce de fournir des informations exactes, mais ne garantit pas l’absence d’erreurs. Le contenu peut être modifié à tout moment.
4. Utilisation du site
L’utilisateur s’engage à ne pas :
- diffuser des contenus illicites,
- tenter d’accéder à des données protégées,
- perturber le fonctionnement du site.
5. Liens externes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Le Vendeur n’est pas responsable de leur contenu.
6. Propriété intellectuelle
L’ensemble du site la-planche.ch est protégé par les lois sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction non autorisée est interdite.
7. Données personnelles
Les données collectées via le site sont traitées conformément à la politique de confidentialité du Vendeur.
8. Modification des CGU
Le Vendeur peut modifier les CGU à tout moment. Les utilisateurs seront informés en cas de changement important.